Le Guide Complet de la TVA en France et en Europe

Il existe plusieurs points à maîtriser pour gérer correctement une entreprise de nos jours et cela peut différer en fonction des continents. Chaque pays impose des lois afin que le marché soit toujours régulé.

Certains amateurs esquivent ainsi les diverses réglementations en évitant de réaliser les formalités administratives, mais cela est passible d’une peine de prison et d’une lourde amende. Parmi les lois imposées en France, on retrouve notamment la TVA qui se présente sous la forme d’une taxe que chaque secteur doit payer.

Comme vous vous en doutez, certaines activités peuvent bénéficier d’une exonération totale ou partielle de la TVA et cela concerne généralement des entreprises médicales, des entreprises d’enseignement, des organismes publics, des locations de logements et des commerces d’exportation.

Les taxes peuvent varier d’un pays à un autre et cela peut grandement affecter le commerce puisque les produits pourront coûter plus ou moins cher en fonction de l’endroit. Seules les activités ancrées dans le pays doivent payer la TVA.

Strikingly vous offre la possibilité de gérer la TVA ainsi que d’autres taxes à travers un outil fonctionnel que tout le monde peut maîtriser.

Qu’est-ce que la TVA ?

Pour commencer correctement la définition, il est nécessaire de décrire avec plus de précision les différentes taxes de vente possibles. Lorsque des produits sont vendus sur le territoire français, les gens doivent payer une sorte de supplément qui s’ajoute à la facture générale. Le gouvernement peut ainsi mettre en avant un impôt indirect pour ajouter de l’argent dans ses caisses.

La majorité des entreprises sont soumises à la TVA et doivent donc s’acquitter de cette taxe pour les divers produits sur le territoire. Les clients paient ainsi le surplus aux entreprises qui elles-mêmes doivent acheter en s’acquittant de la taxe auprès des autorités concernées.

Le paiement peut se faire selon différents schémas, mais cela respecte un calendrier bien précis puisque chaque individu doit s’en acquitter en juillet et en décembre. Ce processus est surtout connu comme étant la déclaration des impôts.

La TVA représente donc un élément important dans le commerce national et international pour qu’un équilibre soit respecté et que les entreprises puissent bénéficier d’un certain avantage pour la vente et l’achat.

Les Différents Points à Retenir Concernant la TVA

Lorsque vous lancez votre entreprise, vous devez connaître les principaux points concernant la TVA. Voici quelques exemples.

Créer son Entreprise

Si vous souhaitez vous lancer dans le monde des affaires et gagner de l’argent, vous devez maîtriser les différents cadres de la loi surtout concernant les taxes. La TVA vous concernera principalement si vous vendez des produits importés à partir d’autres pays au sein ou en dehors de l’Union Européenne.

C’est pour cela qu’il est nécessaire de passer par des voies administratives pour obtenir des autorisations et avoir ainsi un statut pour sa société.

Le gouvernement français accorde une importance majeure au respect des différentes réglementations puisque les contrôles peuvent toucher chaque individu. Des professionnels se chargent donc d’étudier les comptes et d’analyser les revenus d’une entreprise avec plusieurs points détaillés. Cela inclut évidemment la vérification du paiement de la TVA au sein des organismes spécialisés.

Connaître les Différentes TVA

Pour entrer dans le monde des entreprises actuellement, chaque individu doit maîtriser les différents taux appliqués dans le pays. Pour faire simple, la France impose quatre TVA et cela concerne différentes réglementations en fonction de critères précis à découvrir, ci-dessous :

  • Le Taux Spécifique 2.1% : Ce taux concerne donc certains médicaments remboursés par la sécurité sociale, quelques pièces de théâtre ainsi que des publications au sein de la presse.
  • Le Taux Réduit 5.5% : Cette TVA est principalement appliquée sur la majorité des produits alimentaires vitaux, les éléments énergétiques ainsi que les services destinés aux personnes handicapées.
  • Le Taux Intermédiaire 10% : Ce taux regroupe plusieurs produits agricoles non-modifiés, l’alimentation pour l’élevage ainsi que certaines boissons non-alcoolisées. Cette TVA particulière peut englober d’autres éléments comme les livres, l’art, les objets de collections, les antiquités ou encore les rénovations pour les logements.
  • Le Taux Normal 20 % : C’est la TVA globale qui s’applique sur toutes les autres activités en général.

Comprendre les Diverses Exonérations

Comme nous avons pu le mentionner précédemment dans l’article, il est possible d’avoir des exonérations ou des réductions en fonction du secteur d’activité dans lequel vous évoluez.

Cela s’explique par le fait que le gouvernement estime que plusieurs entreprises doivent pouvoir fonctionner sans payer de TVA ou d’autres taxes. C’est une manière de motiver le commerce et d’obtenir plus de revenus en élargissant les secteurs d’application.

En choisissant par exemple le régime d'auto-entrepreneur, vous pourrez éviter de payer la TVA à condition que votre chiffre d’affaires ne dépasse pas les 82 000 euros pour la vente de produits ou les 33 100 euros pour les services fournis.

Même si ce régime permet d’éviter le paiement de la taxe, vous serez tout de même soumis à un service spécifique et vous devrez donc reverser une partie de vos gains.

Inclure la TVA dans ses Prix de Vente

Avec l’évolution actuelle au sein du commerce, les clients peuvent avoir le choix d’acheter directement des produits en ligne ou de se déplacer en magasin. Les entreprises établissent des stratégies marketing comme le O2O pour gérer la présence en ligne et les magasins physiques. Vous devrez donc inclure la TVA dans le prix de chaque produit en indiquant si celui-ci est en HT (HORS TAXES) ou en TTC (TOUTES TAXES COMPRISES).

Comment Utiliser la TVA pour Gagner de l’Argent ?

Même si le sujet est assez compliqué à aborder, vous devez tout de même savoir qu’il est possible de gagner de l’argent en gérant correctement les différentes taxes notamment la TVA. Pour arriver à faire cela, il suffit de comprendre les différentes lois afin de pouvoir les maîtriser et les exploiter en fonction de vos besoins

Éviter la TVA en Choisissant les Bons Secteurs

Si vous choisissez le bon secteur d’activité notamment en France, vous pourrez ainsi bénéficier d’une sorte de réduction ou même d’une exonération à condition que vous soyez débutant en la matière.

Vous pouvez également éviter les taxes en choisissant simplement la délocalisation et ainsi proposer vos services et produits ailleurs en sortant totalement de l’Union Européenne.

En obtenant les bonnes informations et les bonnes sources, vous serez en mesure d’exploiter votre commerce pour en faire une machine de guerre.

Respecter les Délais de Paiement

Même s’il existe de nombreuses manières d’éviter le paiement de certaines taxes, il est indispensable de s’acquitter des différents frais à travers la déclaration des impôts. Vous devrez payer la TVA que vous devez pour que votre commerce continue d’être validé par les hautes autorités concernées.

Certaines techniques peuvent faciliter la tâche des commerçants notamment pour le régime simplifié, qui permet de payer en fonction des résultats de l’année précédente. Cela se fait chaque année et comme pour le régime normal, le paiement s’effectue en juillet et décembre. Pour bénéficier de ce régime, il suffit de déclarer le chiffre d’affaires aux autorités afin de voir si votre entreprise peut éventuellement passer d’un statut à un autre.

Il est indispensable de déclarer tous les revenus au sein d’une entreprise y compris pour les commerces n’ayant réalisé aucune vente. Cela permet d’avoir une structure bien gérée avec plusieurs possibilités intéressantes pour les jeunes entreprises débutantes.

Comment Percevoir les Taxes en Ligne via Strikingly ?

Accueil Strikingly

Image Tirée de Strikingly

La plateforme Strikingly, vous offre l’opportunité de gérer vos diverses ventes à travers la boutique en ligne en fonction du pays dans lequel vous résidez. Cela permet d’éviter certains points difficiles et facilite grandement la vie des jeunes professionnels et entrepreneurs.

Choix Modèle Strikingly

Image Tirée de Strikingly

Vous pouvez suivre les différentes étapes mises en place ci-dessous pour mieux maîtriser la TVA au sein de Strikingly :

  1. Une fois que vous vous êtes inscrit sur le site et que vous avez choisi votre modèle, vous pourrez commencer les modifications en ajoutant votre boutique en ligne. Vous pouvez ensuite sélectionner le bon bouton afin de régler les paramètres concernant les produits à vendre.

Magasin Strikingly

Image Tirée de Strikingly

  1. Vous pouvez par la suite accéder à la section “Taxes” de votre magasin afin de voir les différents modes et sélectionner celui qui vous convient le mieux. Vous pourrez ainsi choisir entre la TVA Européenne, l’impôt à taux unique ou encore les taxes de vente pour les États-Unis. Cela vous aidera donc à gérer vos taxes en fonction des produits que vous vendez en ligne et de votre secteur d’activité.

Taxes Strikingly

Image Tirée de Strikingly

  1. Dans l’exemple suivant, nous avons sélectionné “TVA Européenne” et cela affiche donc tous les pays d'Europe avec la possibilité de sélectionner directement le taux en fonction de plusieurs critères spécifiques. Vous pourrez également effectuer un calcul des taxes en choisissant entre les deux méthodes proposées par la plateforme Strikingly. Vous devez opter pour chaque option en fonction de votre marché cible.

TVA Européenne Strikingly

Image Tirée de Strikingly

  1. Il ne vous reste plus qu’à remplir les différents taux en sélectionnant les pays dans lesquels vos produits seront vendus. Une fois que vous avez terminé cette démarche, vous pouvez enfin utiliser votre magasin de la meilleure manière qui soit.

Lorsque toutes les étapes sont respectées, votre site web pourra donc fonctionner avec la TVA. Vous pouvez enregistrer les informations et publier directement votre site web via le bouton en bas à gauche.

Si vous éprouvez des difficultés à maîtriser ce concept, alors n’hésitez pas à contacter notre Service Client qui saura répondre à vos questions et vous aider à avancer dans votre projet.