Dans le monde entier, de nombreux types d’organisations sont formés. L’une d’entre elles est une association à but non lucratif.
Cet article vous expliquera ce qu’est une association à but non lucratif, comment en former une et quels en sont les avantages. Nous vous montrerons aussi quelques exemples d’associations à but non lucratif et leurs missions. Voici comment former une association à but non lucratif :
- Déterminez le but (l’objet) et la structure juridique de votre société.
- Enregistrez-vous en tant qu’association à but non lucratif.
- Préparez un conseil d’administration et soumettez-le aux autorités.
Qu’est-ce qu’une association sans but lucratif ?
Une association à but non lucratif distribue les bénéfices de ses activités aux membres, aux administrateurs ou aux dirigeants de l’association plutôt qu’aux employés ou aux actionnaires. Ainsi, elle est formée ou organisée en un type :
- Caritatif
- Religieux
- Educatif
- Professionnel
- Culturel
- Fraternel
- Littéraire
- Scientifique
- Social
- Service civique
- Autres buts similaires, comme les chambres de commerce, d’industrie, d’agriculture et autres.
Bien que la méthode utilisée par une association sans but lucratif pour générer des revenus soit similaire à celle d’une société à but lucratif, la raison de sa formation la rend unique.
Par exemple, la structure organisationnelle interne diffère grandement de celle des sociétés à but lucratif.
Contrairement aux entreprises à but lucratif, les associations sans but lucratif s’appuient sur des membres.
Les membres sont des bénévoles qui adhèrent et dirigent les sociétés, et qui partagent leurs bénéfices.
Comme personne n’a de pouvoir supérieur, personne n’obtient plus de bénéfices que l’autre.
Les membres élisent un conseil d’administration et des dirigeants, qui sont tous bénévoles et ne reçoivent aucune rémunération directe.
Tous les bénéfices, y compris les dons et les subventions, sont répartis entre les membres ou réinvestis dans une autre association à but non lucratif.
Les associations sans but lucratif sont aussi des entités juridiques distinctes de leurs constituants, ce qui limite la responsabilité de leurs membres. La plupart sont aussi exonérées d’impôts si elles respectent certaines procédures et certains critères.
Comment former une association à but non lucratif ?
La constitution d’une société à but non lucratif n’est pas simple. Tout comme une société à but lucratif, la formation d’une association sans but lucratif nécessite du temps, de l’argent et de la paperasse.
La constitution d’une association sans but lucratif nécessite moins d’étapes et d’exigences.
Voici comment constituer une association à but non lucratif :
1. Déterminez le but (l’objet) et la structure juridique de votre société.
La première étape de la constitution d’une société à but non lucratif consiste à s’assurer qu’il s’agit bien d’une structure juridique à but non lucratif. Vous devez aussi spécifier votre organisme de bienfaisance spécifique. C’est parce que la plupart des associations sans but lucratif sont destinées à des fins caritatives.
2. Enregistrez-vous en tant qu’association à but non lucratif.
L’enregistrement peut être payant. Une fois que vous avez décidé de créer votre organisme sans but lucratif, vous devez trouver un nom qui le décrit. Vous pouvez choisir un nom qui décrit ce que l’organisme sans but lucratif fait ou qui il sert. Certains organismes n’utilisent qu’un seul mot pour décrire un concept. Assurez-vous que le nom n’a pas été utilisé auparavant.
3. Préparez un conseil d’administration et soumettez-le aux autorités.
En outre, elle comprend aussi un conseil d’administration, qui est élu par les membres de l’association à but non lucratif pour diriger l’organisation. Les statuts sont des documents qui détaillent l’association à but non lucratif. Ils comprennent le nom de celle-ci, son objectif, son adresse et d’autres informations de base.
Après l’enregistrement, les autorités peuvent classer votre association sans but lucratif dans une autre catégorie.
Parmi celles-ci figurent:
- Les sociétés d’intérêt public au service de l’ensemble de la communauté.
- Les sociétés à but mutuel, qui ne demandent généralement pas d’exonération fiscale mais peuvent le faire.
- Les sociétés professionnelles à but non lucratif, dont les membres sont des professionnels agréés tels que des comptables, des auditeurs, des avocats ou des médecins.
- Les sociétés religieuses ayant un but caritatif.
- Les sociétés coopératives qui aident leur communauté. Elle est généralement contrôlée par les employés ou les clients et convient à ceux qui accordent de l’importance à la communauté.
Votre association sans but lucratif peut ensuite demander des exonérations fiscales. Ça signifie que votre association sans but lucratif ne doit pas payer d’impôts malgré ses bénéfices.
Étape suivante, demandez un numéro d’identification fiscale. Ensuite, vous devez demander le statut d’exonération fiscale.
Avantages de l’association sans but lucratif
Parce que l’association à but non lucratif est entièrement gérée par des bénévoles, elle peut paraître désavantageuse pour certains.
Mais être une société à but non lucratif a ses avantages.
- Leurs bénéfices sont exonérés d’impôts.
- Elles peuvent demander et recevoir des subventions.
- Elles peuvent accepter les dons des particuliers et des entreprises.
- Les membres du conseil d’administration d’une association sans but lucratif ne sont pas personnellement responsables des dettes de l’association.
- Les organisations à but non lucratif peuvent faire diffuser gratuitement des messages d’intérêt public sur les chaînes de télévision et les stations de radio qui les acceptent.
Présence en ligne de l’association à but non lucratif
Même si vous n’êtes pas là pour l’argent ou les affaires comme les sociétés à but lucratif, vous devez quand même avoir une présence en ligne.
Parce qu’une association à but non lucratif comme la vôtre dépend fortement des dons des autres, faire connaître votre identité et votre mission est essentiel à votre survie. La meilleure façon de le faire aujourd’hui est d’avoir un site web. Un site web peut stocker vos données. Il peut montrer ce que vous faites et voulez réaliser.
Un site web peut raconter votre histoire et celle des bénéficiaires de votre association à but non lucratif.
Un site web peut aussi contenir les coordonnées de votre association à but non lucratif et servir de site de dons.
Et Strikingly est le constructeur de site web qu’il vous faut. Regardons quelques sites web à but non lucratif réalisés avec Strikingly.
Gent4Humanity
Image de site d’utilisateur Strikingly
Gent4Humanity est une organisation caritative.
Ils sont basés à Gand, en Belgique, mais leur activité est proposée dans le monde entier.
Leur site web, comme la plupart des sites web de collecte de fonds d’association à but non lucratif, présente des photos et des vidéos de leurs efforts caritatifs. Ils essaient d’aider aussi souvent qu’ils le peuvent, en se concentrant sur les premiers secours et la distribution de nourriture.
Ils se concentrent principalement sur l’aide aux réfugiés à travers l’Europe.
Leur site web comporte des liens vers leurs réseaux sociaux et leurs comptes de messagerie, ainsi qu’un flux de réseaux sociaux avec des mises à jour récentes.
SGDonate
Image de site d’utilisateur Strikingly
Cette organisation à but non lucratif aide les gens à faire des dons aux bonnes causes. Ils aident ceux-ci à trouver des causes qui correspondent à leurs intérêts.
Ils mettent les gens en contact avec d’autres associations ou organisations à but non lucratif.
Ils ont un lien vers un fichier Google Sheets qui répertorie ces organisations. « Faites plus, faites du bien, » disent-ils. Et Strikingly leur permet de se connecter avec plus de personnes.
Église Providence
Image de site d’utilisateur Strikingly
Cette association à but non lucratif a été formée pour des raisons religieuses. Leur but est de répandre l’évangile et de faire grandir leur communauté.
Ils veulent aider plus de gens à développer une relation avec Jésus.
Pour se connecter avec eux et leur communauté, le site web de leur église contient toutes leurs informations et leurs coordonnées. Des sites web similaires sont hébergés sur Strikingly, qui propose aussi des modèles de sites web d’église.
Embracing Humane Parenting
Image de site d’utilisateur Strikingly
Ce site web est consacré à une organisation à but non lucratif qui aide les parents et les enfants à tisser des liens autour des livres.
Lancée par une maman belgo-canadienne, elle présente aujourd’hui des auteurs et des conférenciers qui visent à inspirer l’amour, la gentillesse et la lecture aux jeunes enfants du monde entier. Leur site web Strikingly recueille des dons. Il permet aussi de faire un don à leur cause.
Strikingly a donné à ces causes et communautés une présence en ligne. Un endroit en ligne pour atteindre plus de gens et partager leurs causes avec ceux qui en ont besoin.
Avec le bon modèle, vous et votre association à but non lucratif pouvez faire comme eux ! Avoir une page de contact sur votre site web aide non seulement votre association à but non lucratif à prospérer et à atteindre ses objectifs, mais aussi à aider plus de gens.
Strikingly simplifie la création d’un site web pour votre association à but non lucratif.
Les associations, comme celle que vous avez l’intention de créer, font beaucoup de bonnes choses. C’est vraiment inspirant de voir tant de personnes prêtes à ouvrir leur cœur, à travailler dur, à aimer et à soutenir des étrangers dans le besoin. Strikingly est là pour vous aider et vous soutenir.
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Il suffit de contacter le support de Strikingly et de leur envoyer vos coordonnées, et nos happiness officers seront ravis de vous aider.
